Pierre-Yves Cosse


De: Pierre-Yves Cossé
(inspecteur des finances honoraire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
conseil_administration
MENS1501111A(source BOESR)
nomination
25 Mars 201525/03/2015
De: Pierre-Yves COSSE
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025350338(source JORF)
nomination
11 Février 201211/02/2012
De: Pierre-Yves COSSE
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020247660(source JORF)
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Pierre-Yves Cossé
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales, les personnalités
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
conseil_administration
ESRS0800326A(source BOESR)
nomination
03 Novembre 200803/11/2008
De: Pierre-Yves Cosse
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448373(source JORF)
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Cossé (Pierre-Yves, Michel)
inspecteur général des finances. Officier du 2 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-02"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierre-Yves Cossé
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2003-11-25"
JORFTEXT000000432072(source JORF)
cessation de fonction
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pierre-Yves Cosse
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales les personnalités suivantes
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
conseil_administration
JORFTEXT000000785875(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Pierre-Yves Cossé
inspecteur général des finances
Objet:
au comité d'habilitation des associations sans but lucratif
mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier
membres suppléants représentant
le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Comité d'habilitation des associations sans but lucratif
duree="une durée de cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000785264(source JORF)
nomination
13 Juin 200313/06/2003
De: Pierre-Yves Cossé
inspecteur général des finances
Objet:
au comité d'habilitation des associations sans but lucratif
mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier
membres suppléants représentant
le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Comité d'habilitation des associations sans but lucratif
duree="une durée de cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000596733(source JORF)
nomination
12 Juillet 200212/07/2002
De: Pierre-Yves Cosse
inspecteur général des finances
Objet:
comme membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000413393(source JORF)
désignation
03 Mai 200203/05/2002
De: Cossé (Pierre-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2000-11-25"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000585442(source JORF)
admission
17 Novembre 200017/11/2000
De: Cossé (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Membre titulaire
Groupe:
Institut international d'administration publique
date_fin="2003-07-08"
conseil_administration
JORFTEXT000000568175(source JORF)
nomination
21 Décembre 199921/12/1999
De: Cossé (Pierre-Yves, Michel, Marie)
inspecteur général des finances, président d'une association. Chevalier du 26 janvier 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-26"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
promotion
14 Juillet 199814/07/1998
De: Cosse (Pierre-Yves)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique, représentant le ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Vieux (Bernard)
Groupe:
Institut international d'administration publique
conseil_administration
JORFTEXT000000379419(source JORF)
nomination
30 Octobre 199630/10/1996
De: Pierre-Yves Cosse
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Groupe:
Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000344309(source JORF)
nomination
06 Octobre 199106/10/1991
De: Pierre-Yves Cosse
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Remplace:M. Henri Baquiast
Groupe:
Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
conseil_administration
JORFTEXT000000537590(source JORF)
nomination
20 Septembre 199120/09/1991
De: Pierre-Yves Cosse
commissaire au Plan
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000354489(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 199122/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.