Pierre-Yves Cosse

De:	Pierre-Yves Cossé (inspecteur des finances honoraire)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:	Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

conseil_administration

MENS1501111A (source BOESR)

nomination

25 Mars 2015 25/03/2015

De:	Pierre-Yves COSSE inspecteur général des finances honoraire
Objet:	membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) » personnalités qualifiées sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)

duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000025350338 (source JORF)

nomination

11 Février 2012 11/02/2012

De:	Pierre-Yves COSSE inspecteur général des finances honoraire
Objet:	membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) » personnalités qualifiées sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000020247660 (source JORF)

nomination

13 Février 2009 13/02/2009

De:	Pierre-Yves Cossé inspecteur général des finances honoraire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales, les personnalités
Groupe:	Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

conseil_administration

ESRS0800326A (source BOESR)

nomination

03 Novembre 2008 03/11/2008

De:	Pierre-Yves Cosse inspecteur général des finances honoraire
Objet:	membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) » personnalités qualifiées sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000448373 (source JORF)

nomination

26 Mai 2005 26/05/2005

De:	Cossé (Pierre-Yves, Michel) inspecteur général des finances. Officier du 2 juillet 1992
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-02"

JORFTEXT000000797286 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2003 15/11/2003

De:	Pierre-Yves Cossé inspecteur général des finances
Objet:	au maintien en activité, en surnombre
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2003-11-25"

JORFTEXT000000432072 (source JORF)

cessation de fonction

15 Novembre 2003 15/11/2003

De:	Pierre-Yves Cosse inspecteur général des finances
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales les personnalités suivantes
Groupe:	Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

conseil_administration

JORFTEXT000000785875 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2003 04/07/2003

De:	Pierre-Yves Cossé inspecteur général des finances
Objet:	au comité d'habilitation des associations sans but lucratif mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier membres suppléants représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:	Comité d'habilitation des associations sans but lucratif

duree="une durée de cinq ans"
suppleant

JORFTEXT000000785264 (source JORF)

nomination

13 Juin 2003 13/06/2003

De:	Pierre-Yves Cossé inspecteur général des finances
Objet:	au comité d'habilitation des associations sans but lucratif mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier membres suppléants représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:	Comité d'habilitation des associations sans but lucratif

duree="une durée de cinq ans"
suppleant

JORFTEXT000000596733 (source JORF)

nomination

12 Juillet 2002 12/07/2002

De:	Pierre-Yves Cosse inspecteur général des finances
Objet:	comme membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) » personnalités qualifiées sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières » (ADETEF)

duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000413393 (source JORF)

désignation

03 Mai 2002 03/05/2002

De:	Cossé (Pierre-Yves)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2000-11-25"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000585442 (source JORF)

admission

17 Novembre 2000 17/11/2000

De:	Cossé (Pierre-Yves)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Membre titulaire
Groupe:	Institut international d'administration publique

date_fin="2003-07-08"
conseil_administration

JORFTEXT000000568175 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1999 21/12/1999

De:	Cossé (Pierre-Yves, Michel, Marie) inspecteur général des finances, président d'une association. Chevalier du 26 janvier 1989
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade BUDGET Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-26"

JORFTEXT000000389778 (source JORF)

promotion

14 Juillet 1998 14/07/1998

De:	Cosse (Pierre-Yves)
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut international d'administration publique, représentant le ministre de l'économie et des finances
Remplace:	M. Vieux (Bernard)
Groupe:	Institut international d'administration publique

conseil_administration

JORFTEXT000000379419 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1996 30/10/1996

De:	Pierre-Yves Cosse
Objet:	président du conseil d'administration de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Groupe:	Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000344309 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1991 06/10/1991

De:	Pierre-Yves Cosse inspecteur général des finances
Objet:	membre du conseil d'administration de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Remplace:	M. Henri Baquiast
Groupe:	Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

conseil_administration

JORFTEXT000000537590 (source JORF)

nomination

20 Septembre 1991 20/09/1991